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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CENTRE TECHNIQUE DE L'APAVE SUD - CETE APAVE SUD
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EVAO ENSEIGNEMENT PAR VIDEOPROJECTION ASSISTEE PAR ORDINATEUR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EVAO ENSEIGNEMENT PAR VIDEOPROJECTION ASSISTEE PAR ORDINATEUR
CENTRE TECHNIQUE DE L'APAVE SUD - CETE APAVE SUD (SA)

Numéro de dépôt :
1690784
Date de dépôt :
26/08/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/08/2011
EVAO ENSEIGNEMENT PAR VIDEOPROJECTION ASSISTEE PAR ORDINATEUR de CENTRE TECHNIQUE DE L\'APAVE SUD - CETE APAVE SUD

Présentation de la marque EVAO ENSEIGNEMENT PAR VIDEOPROJECTION ASSISTEE PAR ORDINATEUR

Déposée le 26 août 1991 par la Société Anonyme (SA) CENTRE TECHNIQUE DE L'APAVE SUD - CETE APAVE SUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EVAO ENSEIGNEMENT PAR VIDEOPROJECTION ASSISTEE PAR ORDINATEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CENTRE TECHNIQUE DE L'APAVE SUD - CETE APAVE SUD domicilié(e) 32, rue Edmond Rostand, 13006 MARSEILLE (dossier no 2205095) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 581 812 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN domicilié(e) (dossier no 2205095) - France.

La marque EVAO ENSEIGNEMENT PAR VIDEOPROJECTION ASSISTEE PAR ORDINATEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1690784.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EVAO ENSEIGNEMENT PAR VIDEOPROJECTION ASSISTEE PAR ORDINATEUR est expirée depuis le 26 août 2011.

CENTRE TECHNIQUE DE L'APAVE SUD - CETE APAVE SUD a également déposé les autres marques suivantes : STRATEGIE 2000 , TECHNOGAZ , OLGUAA outil logiciel de gestion de l'urbanisme et de l'assainissement autonome , INSPECTHOP , INSPECTAS


CENTRE TECHNIQUE DE L'APAVE SUD - CETE APAVE SUD (SA) - 32, rue Edmond Rostand, 13006 MARSEILLE (dossier no 2205095) - France - SIREN 775581812


CABINET ROMAN - (dossier no 2205095) - France


Renouvellement sans limitation le 24 août 2001 n°2205095 - Publication au BOPI 2001-08-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06

Inscription le 10 octobre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°419836 - Publication au BOPI 2005-10-10

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